CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

DE: pointscanada.ca

Date de dernière mise à jour : 10 mai 2019
PRIÈRE DE LIRE LES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT D'UTILISER LE SITE

Les conditions générales qui suivent gouvernent et s'appliquent à votre utilisation ou recours au site maintenu par Distribution Stox. (le "site").

En accédant au site ou en y navigant, vous déclarez avoir lu et compris les conditions générales d'utilisation et déclarez être liés par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier les conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site sera considérée comme votre acceptation des conditions générales révisées. 

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute propriété intellectuelle sur le site est possédée par nous ou nos concédants et inclut tout élément protégé par droits d'auteur, marque de commerce ou brevet. Toutes les marques déposées sont possédées, enregistrées et/ou sous licence par nous. Tout le contenu sur le site y compris, mais sans s'y limiter, le texte, le logiciel, le code, la conception, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les applications, les fonctionnalités interactives ainsi que tout autre contenu, est une ouvre collective sous le droit canadien ou sous tout autre droit des droits d'auteur et est la propriété de Distribution Stox. Les éléments figurant sur ce site ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués, ni modifiés, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans notre autorisation écrite.

Tous droits réservés.

2. UTILISATION DU CONTENU DE L'ENTREPRISE

Nous pouvons vous fournir certaines informations en raison de votre utilisation du site, y compris, sans s'y limiter, des documents, des données ou des informations développés par nous, ou tout autre élément qui pourrait vous aider dans l'utilisation du site ou des services (le "Contenu de l'Entreprise"). Le Contenu de l'Entreprise ne peut être utilisé pour aucun autre objet que l'utilisation du site et des services offerts sur le site. Rien dans les présentes ne peut être interprété comme vous attribuant une licence ou des droits de propriété intellectuelle.

3. UTILISATION ACCEPTABLE DU SITE

Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la présente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou à l'activité commerciale de Distribution Stox.
Vous acceptez également de ne pas utiliser le site pour les fins suivantes :

a) harceler, abuser ou menacer autrui ou autrement violer les droits d'une personne ;

b) violer la propriété intellectuelle de Distribution Stox ou de toute autre tierce partie ;

c) télécharger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager la propriété de Distribution Stox ou d'autrui ;

d) commettre une fraude ;

e) créer des activités de jeu, de la loterie ou un système pyramidal illicite ou y participer ;

f) publier ou distribuer du matériel obscène ou diffamatoire ;

g) publier ou distribuer tout matériel qui incite è la violence, à la haine, ou à la discrimination de quelque groupe que ce soit ; et/ou

h) recueillir illicitement des informations sur autrui.

4. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

En utilisant notre site, il est possible que vous nous fournissiez certaines informations. En utilisant le site, vous nous autorisez à utiliser vos informations au Canada et dans tout pays dans lequel nous pourrions opérer.

Nous pouvons recevoir de l'information d'applications externes que vous utilisez pour accéder à notre site ou nous pouvons recevoir de l'informations sur vous par diverses technologies du web telles que les cookies, les historiques, les pixels invisibles (aussi appelés "GIF invisibles"), les balises et autres.
Nous utilisons l'information recueillie auprès de vous pour vous assurez une bonne expérience sur le site. Nous pouvons aussi tracer certaine de l'information passive reçue pour améliorer notre marketing et analytique et, pour ce faire, il se peut que nous travaillions avec des fournisseurs tiers, incluant d'autres commercialisateurs.
Si vous désirez bloquer notre accès à toute information passive que nous recevons de l'utilisation de diverses technologies, vous pouvez choisir d'inactiver les cookies dans votre navigateur web.

5. INGÉNIERIE INVERSE ET SÉCURITÉ

Vous ne pouvez entreprendre aucune des actions qui suivent :

a) utiliser l'ingénierie inverse ou désassembler tout code ou logiciel sur ou de ce site ;

b) violer ou tenter de violer la sécurité du site par tout accès non autorisé, le contournement du cryptage ou de tout autre outil de sécurité, l'exploitation des données ou l'interférence avec tout hôte, utilisateur ou réseau.

6. INDEMNISATION

Vous convenez de défendre, dédommager et de tenir indemne Distribution Stox et ses entreprises affiliées contre toute réclamation, poursuite ou demande, incluant les frais d'avocats, qui pourrait découler de ou qui se rapporte à votre utilisation ou votre abus du site, votre violation des présentes ou votre conduite et vos actions. Si nous choisissons de le faire, nous choisirons notre avocat et participerons à notre propre défense.

7. POLITIQUE CONCERNANT LES POURRIELS

Il vous est strictement interdit d'utiliser le site ou tout service offert sur le site à des fins d'activités illégales reliées aux pourriels, incluant la collecte d'adresses et d'informations personnelles d'autrui ou l'envoi de courriels commerciaux de masse.

8. LIENS ET CONTENU DE TIERS

Nous pouvons publier des liens menant à des sites ou services de tiers. Nous ne sommes aucunement responsables de dommages ou perte liés à l'utilisation des services de tiers dont le lien se trouve sur notre site.

9. INDÉPENDANCE DES CLAUSES

Si une des présentes clauses est reconnue comme illégale, déclarée nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la portion inapplicable n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres clauses des présentes conditions d'utilisation.

10. INTERRUPTIONS DE SERVICE

Il se peut que nous ayons à interrompre votre accès au site afin d'effectuer des travaux de maintenant ou des travaux d'urgence non planifiés. Vous convenez que votre accès au site peut être affecté par une indisponibilité non planifiée ou non anticipée, pour quelque raison que ce soit, et que nous ne serons en aucun cas tenus responsable de dommages ou de pertes découlant de cette indisponibilité.

11. AUCUNE GARANTIE

Bien que nous ayons déployé des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu du présent site est exact, nous ne pouvons garantir que ledit contenu soit exempt d'erreurs, à jour ou exhaustif. En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage pouvant découler d'une erreur se trouvant sur le site.

Nous n'assumons aucune responsabilité quant à tout dommage découlant de la mauvaise utilisation du contenu du site. Nous ne pouvons non plus garantir que le site soit disponible sans interruption, sans erreur ni omission, ni que les défauts soient corrigés. Il n'est pas non plus possible de garantir que le site et les serveurs qui le rendent disponible sont exempts de virus ou de composantes nuisibles. Le site et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon la disponibilité" sans déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite.

Si vous décidez de vous abonner à des services ou à des fonctions du site qui nécessitent un abonnement, vous acceptez de fournir des renseignements exacts et à jour à votre sujet comme l'exige le processus d'inscription ou d'abonnement pertinent, et de vous assurer de leur exactitude en effectuant les mises à jour nécessaires dès que possible. Vous acceptez d'assurer la confidentialité de tous les mots de passe ou autres identificateurs de compte que vous aurez choisis ou qui vous seront attribués au moment d'une inscription ou d'un abonnement sur Distribution Stox ou ses partenaires et d'assumer la responsabilité à l'égard de toutes les activités reliées à l'utilisation de ces mots de passe ou de ces comptes. De plus, vous acceptez de nous prévenir de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte de membre. Nous ne pouvons aucunement être tenus responsables, directement ou indirectement, des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit découlant du défaut de vous conformer à la présente disposition ou liés à un tel défaut.

Vous reconnaissez que nous pouvons, à notre seule et absolue discrétion, et ce, sans préavis, suspendre, annuler ou mettre fin à votre compte, à votre utilisation ou à votre accès au site ou à un de ses services, et retirer et supprimer tout renseignement ou contenu se rapportant au site ou à un des services offerts (et mettre fin à l'utilisation que vous en faites), pour quelque motif que ce soit, y compris si nous croyons que vous avez violé les présentes conditions. En outre, vous reconnaissez que nous ne serons aucunement responsables envers vous ou envers quiconque à la suite d'une telle suspension, annulation ou fin. Si vous êtes insatisfait de Distribution Stox ou d'un de ses services, ou d'une des présentes conditions, des règles, des politiques, des lignes directrices ou de nos pratiques relativement à l'exploitation de Distribution Stox ou d'un de ses services, votre seul recours consiste à cesser d'utiliser le site ou le service en question.

12. CONFIDENTIALITÉ

Les communications via Internet sont sujettes à interception, perte ou altération, par conséquent, vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique du fait que vous accédez à ce site ou en faites usage ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables et que les communications par courrier électronique non protégées sur Internet peuvent être interceptées, altérées ou se perdre.

13. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommage que vous pourriez subir découlant de votre utilisation du site, dans la pleine mesure de la loi. La responsabilité maximale de Pneus Unimax Ltée. découlant de votre utilisation du site est limitée à cent (100) dollars canadiens ou le montant payé à Distribution Stox dans les six derniers mois, en retenant le montant le plus élevé. Ceci est valable pour toute réclamation incluant, sans s'y limiter, la perte de profits ou de revenus, les dommages indirects ou punitifs, la négligence, la responsabilité civile ou la fraude de toute sorte.

14. QUESTIONS ET INFORMATIONS ADDITIONNELLES

Pour toute question ou pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous prions de communiquer avec nous à l'adresse suivante: communication.marketing@ distributionstox.ca

CONDITIONS DE VENTE

En acceptant la livraison des articles décrits au recto de cette facture, le Vendeur Autorisé s’engage à respecter les termes et conditions de la Convention Vendeur Autorisé Pneus Unimax Ltée.

AVIS IMPORTANT AUX VENDEURS AUTORISÉS

TRANSPORT – ASSURANCES

Toutes les expéditions d’articles vendus par Pneus Unimax Ltée au Vendeur Autorisé ou à ses succursales seront faites à partir de tout entrepôt ou autres lieux et par tout transporteur que Pneus Unimax Ltée déterminera à sa seule discrétion.

Pneus Unimax Ltée ne sera en aucun cas responsable du retard apporté à une livraison, qu’il soit causé par négligence ou autrement.

Pneus Unimax Ltée accepte de payer les frais de transport, dans certaines conditions, qui sont énoncées à la section transport sur les ventes entrepôts de la réglementation.

Le Vendeur Autorisé reconnaît et déclare que toute personne qui signe ou signera un ou des accusés de réception des biens est et sera une personne autorisée comme si elle était ou avait été spécialement désignée à cet effet. À compter du moment où les biens quittent le Centre de distribution Pneus Unimax Ltée, les risques sont à la charge du Vendeur Autorisé. La perte, la confiscation ou l’avarie des biens ne libèrera pas le Vendeur Autorisé de ses obligations en vertu des présentes, ni ne réduira, ni n’affectera en aucune manière ses obligations. Le Vendeur Autorisé s’engage à assurer les biens contre la perte ou les dommages causés par le feu, une explosion, la foudre, le vol ou contre tout autre risque supplémentaire ou différent que Pneus Unimax Ltée pourra de temps à autre exiger.

En cas de sinistre, lorsque le Vendeur Autorisé recevra le montant de l’assurance, il le détiendra à titre de fiduciaire de Pneus Unimax Ltée.

VENTE CONDITIONNELLE

La propriété de tous les biens vendus (le terme « bien » comprend, pour les fins des présentes, les pièces, l’équipement et les accessoires) demeure à Pneus Unimax Ltée, nonobstant livraison de ceux-ci, jusqu’à ce qu’aient été payés au complet le prix d’achat desdits biens et l’intérêt couru, s’il y a lieu, de même que les frais, débours et dépenses encourus par Pneus Unimax Ltée en rapport avec toute procédure pour obtenir paiement de ces sommes en vertu de la présente convention.

Les biens doivent demeurer en possession du Vendeur Autorisé tant qu’ils ne seront pas vendus ; ils ne doivent, en aucun cas, être transportés dans de nouveaux locaux sans avis écrit à Pneus Unimax Ltée qui devra toujours être informé de l’adresse des lieux où sont gardés les biens ; les biens doivent être francs et quittes de toute saisie, déchéance de droit ou réclamation de quelque sorte ou nature que ce soit, ainsi que tout privilège ou droit de rétention, que ce privilège ou droit résulte de la Loi, de la possession ou autre ; les biens doivent demeurés à l’état neuf. Le Vendeur Autorisé ne pourra pas vendre ou autrement disposer des biens, sauf dans le cours normal de ses affaires. La vente d’un bien dans le cours normal des affaires du Vendeur Autorisé rendra exigible et payable immédiatement le solde du prix de ce bien.

Le Vendeur Autorisé devra alors verser à Pneus Unimax Ltée le produit de la vente qui ne sera pas inférieur au montant dudit solde. À titre de garantie supplémentaire, le Vendeur Autorisé s’engage à dénoncer immédiatement à Pneus Unimax Ltée toute vente par lui effectuée des dits biens et transfère et cède irrévocablement par la présente entente tous ses droits de créance dans la vente des dits biens.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE FICHIERS TÉMOINS (« COOKIES »)

Dernière mise à jour : 27 novembre 2024

À https://distributionstox.ca (« Nous », « Notre », « Nos »), Nous nous efforçons d'honorer la confidentialité et la sécurité de toutes les données que Nous recueillons auprès des visiteurs utilisant Notre site web, tandis que Nous agissons en tant que contrôleur de données personnelles en vertu des règles et règlements pertinents en matière de protection des données. Notre site web utilise des Fichiers Témoins (« Cookies »), en combinaison avec des pixels, des objets de stockage local et des dispositifs similaires (collectivement, « Fichiers Témoins (« Cookies ») », sauf indication contraire) pour vous distinguer des autres utilisateurs du site web. Cela Nous aide à vous fournir une bonne expérience, à améliorer Notre service et à personnaliser les annonces et le contenu pour vous lorsque vous utilisez le site web.

La présente politique en matière de Fichiers Témoins (« Cookies ») (« Politique en matière de fichiers témoins (« Cookies ») ») décrit les types de Fichiers Témoins (« Cookies ») que Nous utilisons sur le site web et les raisons pour lesquelles Nous les utilisons.

Si vous avez des questions concernant cet avis sur les Fichiers Témoins (« Cookies »), veuillez Nous contacter à l'adresse suivante : rprp@unimax.ca. Pour une description et une liste plus complète des Fichiers Témoins (« Cookies ») que Nous utilisons actuellement sur le site web, veuillez consulter Notre liste de Fichiers Témoins (« Cookies ») figurant à l’avant dernière section du présent document. Pour plus d'informations sur Nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez consulter Notre politique de confidentialité sur notre site web. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le présent avis ou la confidentialité des données, veuillez Nous contacter à l'adresse suivante : rprp@unimax.ca

Veuillez lire attentivement le présent avis sur les Fichiers Témoins (« Cookies ») pour connaître les raisons pour lesquelles Nous utilisons des Fichiers Témoins (« Cookies ») et les informations qu'ils recueillent auprès de vous et à votre sujet.

Définitions des Fichiers Témoins (« Cookies »)

Un Fichier Témoin (« Cookie ») est un petit fichier de lettres et de chiffres que Nous stockons sur votre navigateur ou sur le disque dur de votre appareil, qui est comme une mémoire d'ordinateur.

Fichiers Témoins (« Cookies ») de première et de tierce partie : le fait qu'un Fichier Témoin (« Cookie ») soit de « première » ou de « tierce partie » fait référence au domaine qui place le Fichier Témoin (« Cookie »).

1. i. Les Fichiers Témoins (« Cookies ») de première partie sont ceux placés par un site web qui est visité par l'utilisateur à ce moment-là (par exemple, les Fichiers Témoins (« Cookies ») placés par le domaine de Notre site web).

2. ii. Les Fichiers Témoins (« Cookies ») tiers sont des Fichiers Témoins (« Cookies ») placés par un domaine autre que celui du site web visité par l'utilisateur. Si un utilisateur visite un site web et qu'une autre entité place un Fichier Témoin (« Cookie ») par le biais de ce site web, il s'agirait d'un Fichier Témoin (« Cookie ») tiers.

Fichiers Témoins (« Cookies ») persistants : ces Fichiers Témoins (« Cookies ») restent sur l'appareil d'un utilisateur pendant la période spécifiée dans le Fichier Témoin (« Cookie »). Ils sont activés chaque fois que l'utilisateur visite le site web qui a créé ce Fichier Témoin (« Cookie ») particulier.

Fichiers Témoins (« Cookies ») de session : ces Fichiers Témoins (« Cookies ») permettent aux opérateurs de sites web de lier les actions d'un utilisateur pendant une session de navigateur. Une session de navigation commence lorsqu'un utilisateur ouvre la fenêtre du navigateur et se termine lorsqu'il ferme la fenêtre du navigateur. Les Fichiers Témoins (« Cookies ») de session sont créés temporairement. Une fois que vous fermez le navigateur, tous les Fichiers Témoins (« Cookies ») de session sont supprimés.

Quels sont les Fichiers Témoins (« Cookies ») que Nous utilisons et pourquoi ?

En général, le site web utilise des Fichiers Témoins (« Cookies ») pour vous distinguer des autres utilisateurs du site. Cela Nous aide à vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur le site web et Nous permet également de l'améliorer. Les Fichiers Témoins (« Cookies ») que Nous pouvons utiliser sur le site web peuvent être classés comme suit :

1. i. Strictement nécessaire

2. ii. Performance

3. iii. Fonctionnalité

4. iv. Ciblage

Certains Fichiers Témoins (« Cookies ») peuvent remplir plus d'un de ces objectifs.

Les Fichiers Témoins (« Cookies ») « strictement nécessaires » vous permettent de vous déplacer sur le site web et d'utiliser des fonctionnalités essentielles telles que les zones sécurisées. Sans ces Fichiers Témoins (« Cookies »), Nous ne pouvons pas fournir les services demandés.

Nous utilisons ces Fichiers Témoins (« Cookies ») strictement nécessaires pour :

• · Vous identifier comme étant connecté au site web et vous authentifier

• · S'assurer que vous vous connectez au bon service sur le site web lorsque Nous apportons des modifications à son fonctionnement

• · À des fins de sécurité

• · S'assurer que vous vous connectez au bon service sur le site web lorsque Nous apportons des modifications à son fonctionnement.

Si vous empêchez l'utilisation de ces Fichiers Témoins (« Cookies »), Nous ne pouvons pas garantir la performance du site web ou de la sécurité du site web pendant votre visite.

Les Fichiers Témoins (« Cookies ») de « performance » collectent des informations sur la façon dont vous utilisez le site web, par exemple les pages que vous visitez, et si vous rencontrez des erreurs. Ces Fichiers Témoins (« Cookies ») ne collectent aucune information susceptible de vous identifier et sont uniquement utilisés pour nous aider à améliorer le fonctionnement du site web, à comprendre les intérêts de Nos utilisateurs et à mesurer l'efficacité de Notre publicité.

Nous utilisons des Fichiers Témoins (« Cookies ») de performance pour :

• · Effectuer des analyses web : Fournir des statistiques sur la façon dont le site web est utilisé

• · Effectuer le suivi des affiliés : Fournir un retour d'information aux entités affiliées indiquant qu'un de Nos visiteurs a également visité leur site.

• · Obtenir des données sur le nombre d'utilisateurs du site web qui ont consulté un produit ou un service.

• · Nous aider à améliorer le site web en mesurant les erreurs qui se produisent.

• · Tester différentes conceptions du site web.

Certains de Nos cookies de performance sont gérés pour Nous par des tiers.

Les Fichiers Témoins (« Cookies ») de « fonctionnalité » sont utilisés pour fournir des services ou pour mémoriser des paramètres afin d'améliorer votre visite.

Nous utilisons les Fichiers Témoins (« Cookies ») de 'fonctionnalité' à des fins telles que:

• · Se souvenir des paramètres que vous avez appliqués, tels que la mise en page, la taille du texte, les préférences et les couleurs

• · Se souvenir si Nous vous avons déjà demandé si vous vouliez répondre à une enquête

• · Se souvenir si vous avez utilisé un élément ou une liste spécifique du site web afin d'éviter qu'il ne se répète

• · Vous montrer quand vous êtes connecté au site web

• · Pour fournir et afficher le contenu vidéo intégré

Certains de ces Fichiers Témoins (« Cookies ») sont gérés pour Nous par des tiers.

Les Fichiers Témoins (« Cookies ») de « ciblage » sont utilisés pour suivre votre visite sur le site web, ainsi que sur d'autres sites web, apps et services en ligne, y compris les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis, ce qui Nous permet de vous afficher des publicités ciblées sur le site web.

Nous pouvons utiliser des Fichiers Témoins (« Cookies ») de ciblage pour :

• · Afficher des annonces ciblées sur le site web

• · Améliorer la façon dont Nous diffusons des annonces et du contenu personnalisés, et mesurer le succès des campagnes publicitaires sur le site web

Quand avons-nous besoin de votre consentement

Tous les Fichiers Témoins (« Cookies ») nécessitent votre consentement.

Nous demandons votre consentement avant de les placer sur votre appareil. Vous pouvez donner votre consentement en cliquant sur le bouton approprié sur la bannière qui vous est affichée. Si vous ne souhaitez pas donner votre consentement ou si vous souhaitez retirer votre consentement à tout Fichier Témoin (« Cookie ») à tout moment, vous devrez supprimer, et bloquer ou désactiver les Fichiers Témoins (« Cookies ») via les paramètres de votre navigateur ; voir ci-dessous pour plus d'informations sur la façon de procéder. Veuillez noter que la désactivation de ces Fichiers Témoins (« Cookies ») affectera la fonctionnalité du site web, et peut vous empêcher de pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du site web.

Comment supprimer et bloquer nos Fichiers Témoins (« Cookies »)

La plupart des navigateurs web permettent un certain contrôle de la plupart des cookies par le biais des paramètres du navigateur. Toutefois, si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer tous les Fichiers Témoins (« Cookies ») (y compris les Fichiers Témoins (« Cookies ») strictement nécessaires), il se peut que vous ne puissiez pas accéder à tout ou partie du site web. À moins que vous n'ayez réglé les paramètres de votre navigateur pour qu'il refuse les Fichiers Témoins (« Cookies »), Notre système émettra des Fichiers Témoins (« Cookies ») dès que vous visiterez le site web.

Modification des paramètres de vos Fichiers Témoins (« Cookies »). Les paramètres du navigateur permettant de modifier les paramètres de vos Fichiers Témoins (« Cookies ») se trouvent généralement dans le menu « options » ou « préférences » de votre navigateur Internet. Pour comprendre ces paramètres, les liens suivants peuvent vous être utiles. Sinon, vous devriez utiliser l'option "Aide" de votre navigateur internet pour plus de détails.

• o Paramètres des Fichiers Témoins (« Cookies ») dans Internet Explorer

• o Paramètres des Fichiers Témoins (« Cookies ») dans Firefox

• o Paramètres des Fichiers Témoins (« Cookies ») dans Chrome

• o Paramètres des Fichiers Témoins (« Cookies ») dans Safari

Plus d'informations. Pour en savoir plus sur les Fichiers Témoins (« Cookies »), y compris sur la manière de voir quels cookies ont été définis et comment les gérer et les supprimer, visitez le site www.aboutcookies.org.

Liste des Fichiers Témoins (« Cookies »)

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